Responsabilité sociétale des élus (RSÉ)

Avec les élus, pour les élus

Responsabilité sociétale des élus (RSÉ)

Faire connaître et reconnaître les pratiques responsables des élus, pour rendre les engagements lisibles et renforcer la confiance.

Une démarche initiée par Henri Cabanel, portée par Empreintes Citoyennes et construite avec le Cercle des élus responsables.

Donner corps à une pratique responsable du mandat

La RSÉ aide les élus à relier leurs engagements à leurs actes : expliquer les choix, rendre compte, entretenir la qualité des relations et faire progresser les pratiques au service de l’intérêt général.

En savoir plus sur les enjeux de la RSÉ

Dans un contexte de défiance, il s’agit de rendre visibles les responsabilités assumées et les efforts accomplis. Les échanges entre élus permettent de reconnaître les pratiques existantes, de partager les difficultés et d’identifier des marges de progrès.

La responsabilité sociétale des entreprises et des organisations nourrit la réflexion. Son adaptation au mandat tient compte des compétences, des délégations, des moyens de chaque élu et des enjeux de son territoire.

Le socle de la démarche

Quatre principes, dix-neuf engagements

La Charte de l’élu responsable pose un cadre commun. Ses quatre principes servent de point de départ à la construction du référentiel.

Éthique, exemplarité et responsabilité

Agir pour l’intérêt général, avec intégrité et une vision de long terme.

En savoir plus sur l’éthique

La charte relie exemplarité, probité, formation des élus et répartition des responsabilités attentive aux compétences et à la diversité. Elle invite à faire vivre les exigences de responsabilité dans les pratiques quotidiennes.

Transparence et redevabilité

Rendre les choix compréhensibles et expliquer l’emploi des moyens publics.

En savoir plus sur la transparence

Achats responsables, cohérence entre dépenses et objectifs du mandat, information financière régulière et pédagogique : la transparence permet de comprendre les arbitrages et de rendre compte.

Transition écologique

Inscrire les décisions dans la préservation des ressources et le temps long.

En savoir plus sur la transition écologique

Les engagements portent notamment sur la sobriété énergétique et numérique, les mobilités décarbonées et la préservation des ressources naturelles, des zones sensibles et de la biodiversité.

Gouvernance et amélioration continue

Faire progresser l’équité, la participation et la qualité des relations.

En savoir plus sur la gouvernance

La charte relie solidarité, participation citoyenne, démarches collaboratives et qualité du service rendu. Elle inclut les relations avec les agents : équité, lutte contre les discriminations et formation adaptée aux missions.

Un travail collectif en cours

De la charte aux engagements concrets

Le référentiel est en cours de construction avec le Cercle des élus responsables. Il doit aider chacun à choisir des engagements adaptés à son mandat, préciser les actions et rendre compte des avancées.

  1. Identifier ses priorités

    Reconnaître les pratiques existantes et choisir les sujets à approfondir.

  2. Formuler ses engagements

    Définir des actions, une échéance et des modalités de suivi adaptées.

  3. Faire valoir les progrès

    Partager les réalisations, examiner les résultats et préparer leur reconnaissance.

En savoir plus sur les travaux du Cercle

Le Cercle réunit des élus de différentes sensibilités. Les ateliers confrontent les thèmes de la charte aux expériences de mandat, puis précisent les actions possibles, leur suivi et les modalités de reconnaissance.

Les contributions peuvent enrichir le socle initial : qualité du dialogue avec les agents, information sur les engagements, participation, coopération ou attention aux publics peu entendus. Ces pistes sont discutées dans le cadre du travail collectif.

La genèse et le rôle de chacun
  • 2022 : lancement de la réflexion pour élaborer un référentiel de responsabilité sociétale des élus.
  • 2022–2026 : élaboration de la Charte de l’élu responsable.
  • 26 juin 2026 : installation du Cercle des élus responsables au Sénat.

Henri Cabanel est à l’initiative de la charte et mobilise les élus. Empreintes Citoyennes porte la démarche et anime le Cercle. Les élus membres du Cercle apportent leurs expériences et construisent le référentiel.

La démarche a vocation à associer les collectivités, les associations d’élus et les institutions pour enrichir les repères et faciliter leur appropriation.

Couverture du document Comprendre la responsabilité sociétale des élus

Pour approfondir

Comprendre la RSÉ en quatre pages

Les enjeux, les quatre principes de la charte, le référentiel à construire et les acteurs de la démarche.

Télécharger la présentation · PDF, 4 pages

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